Déposée le 1 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JLC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS domicilié(e) ZAC de Roubian Route de Saint Rémy - 13150 - TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Hélène CARRIERE, Cabinet FIDAL domicilié(e) “ Le Thalès ” 887, rue Henri Becquerel CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BCS, SAS - ZAC de Roubian Route de Saint Rémy - 13150 - TARASCON - France - SIREN 350540779
Maître Marie-Hélène CARRIERE, Cabinet FIDAL - “ Le Thalès ” 887, rue Henri Becquerel CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Préparations faites de céréales, mets à base de farine de céréales, pains, petits pains, mini pains, pains biologiques, baguettes et pains longs, pains frais, pains surgelés, pains au levain, pains spéciaux et de fantaisie, pains de régime, pains sans sel, pains de campagne, pains complets, produits de boulangerie, viennoiserie.
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