Présentation de la marque des moments gourmands pour tout le monde
Déposée le 6 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) BCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « des moments gourmands pour tout le monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BCS domicilié(e) zac du roubian, route de saint remy,13150 TARASCON - 13150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGELLAN domicilié(e) 6 allées turcat méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France.
La marque des moments gourmands pour tout le monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisseries sucrées et pâtisseries salées, viennoiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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