Marque expirée - Marque en non vigueur

CUISSON MAISON
BCS SAS

Numéro de dépôt :
3513866
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2017
CUISSON MAISON de BCS

Présentation de la marque CUISSON MAISON

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISSON MAISON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS domicilié(e) ZAC du Roubian, BP 109,13156 TARASCON - 13156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCS domicilié(e) ZAC du Roubian, BP 109,13156 TARASCON - 13156 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISSON MAISON est expirée depuis le 13 juillet 2017.

BCS a également déposé les autres marques suivantes : week-end viennois , PROCESS 124 , CULTIVONS LE PAIN , LE KIOSQUE A PAINS , LE LINGOT DU FOURNIL , ESPACE CUISINE & CREATION CENTRE D'AFFAIRE POUR LA RESTAURATION ET LES METIERS DE LA BOUCHE , LE MOULIN DE GARINE , BCS GROUPE , LA SEZANETTE , les p'tits rustiques du moulin de la garine


BCS SAS - ZAC du Roubian, BP 109,13156 TARASCON - 13156 - France - SIREN 350540779


BCS - ZAC du Roubian, BP 109,13156 TARASCON - 13156 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.