Déposée le 13 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISSON MAISON »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS domicilié(e) ZAC du Roubian, BP 109,13156 TARASCON - 13156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCS domicilié(e) ZAC du Roubian, BP 109,13156 TARASCON - 13156 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BCS SAS - ZAC du Roubian, BP 109,13156 TARASCON - 13156 - France - SIREN 350540779
BCS - ZAC du Roubian, BP 109,13156 TARASCON - 13156 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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