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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BCS ZAC du Roubian
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Sud Panification
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sud Panification
BCS SA ZAC du Roubian

Numéro de dépôt :
3175142
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
18/07/2012
Sud Panification de BCS ZAC du Roubian

Présentation de la marque Sud Panification

Déposée le 18 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) BCS ZAC du Roubian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Sud Panification » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BCS ZAC du Roubian domicilié(e) BP 109,13156 Tarascon - 13156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre GASNIER Cabinet Arnaud Benelbaz Gasnier domicilié(e) 141, avenue du Prado,13008 Marseille - 13008 - France.

La marque Sud Panification a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Panification est expirée depuis le 18 juillet 2012.

BCS ZAC du Roubian a également déposé les autres marques suivantes : BVF , Panita , Panilor


BCS SA ZAC du Roubian - BP 109,13156 Tarascon - 13156 - France - SIREN 350540779


Maître Jean-Pierre GASNIER Cabinet Arnaud Benelbaz Gasnier - 141, avenue du Prado,13008 Marseille - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Préparations faites à base de céréales, pain, pâtisseries sucrées et pâtisseries salées, viennoiseries.