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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BCS ZAC du Roubian
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Panita
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Panita
BCS SA ZAC du Roubian

Numéro de dépôt :
3175144
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
18/07/2012
Panita de BCS ZAC du Roubian

Présentation de la marque Panita

Déposée le 18 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) BCS ZAC du Roubian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Panita » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BCS ZAC du Roubian domicilié(e) BP 109,13156 Tarascon - 13156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre GASNIER Cabinet Arnaud Benelbaz Gasnier domicilié(e) 141, avenue du Prado,13008 Marseille - 13008 - France.

La marque Panita a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Panita est expirée depuis le 18 juillet 2012.

BCS ZAC du Roubian a également déposé les autres marques suivantes : Sud Panification , BVF , Panilor


BCS SA ZAC du Roubian - BP 109,13156 Tarascon - 13156 - France - SIREN 350540779


Maître Jean-Pierre GASNIER Cabinet Arnaud Benelbaz Gasnier - 141, avenue du Prado,13008 Marseille - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Préparations faites à base de céréales, pain, pâtisseries sucrées et pâtisseries salées, viennoiseries.