Marque expirée - Marque en non vigueur
BIOCUIR
Numéro de dépôt :
3496076
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2017
Présentation de la marque BIOCUIR
Déposée le 18 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) BCS SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCUIR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCUIR est expirée depuis le 18 avril 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21