Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCUIR
BCS SA SCOP

Numéro de dépôt :
3496076
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2017
BIOCUIR de BCS SCOP

Présentation de la marque BIOCUIR

Déposée le 18 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) BCS SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCUIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BCS SCOP domicilié(e) 9 Rue de l'industrie,74150 RUMILLY - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 679 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCS domicilié(e) 9 Rue de l'industrie,74150 RUMILLY - 74150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCUIR est expirée depuis le 18 avril 2017.


BCS SA SCOP - 9 Rue de l'industrie,74150 RUMILLY - 74150 - France - SIREN 423679737


BCS - 9 Rue de l'industrie,74150 RUMILLY - 74150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Cuir.