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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BCPE La Norme
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EAUPAC L'EAU PURE A LA CARTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EAUPAC L'EAU PURE A LA CARTE
BCPE La Norme SARL

Numéro de dépôt :
3600665
Date de dépôt :
24/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2018
EAUPAC L\'EAU PURE A LA CARTE de BCPE La Norme

Présentation de la marque EAUPAC L'EAU PURE A LA CARTE

Déposée le 24 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BCPE La Norme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAUPAC L'EAU PURE A LA CARTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BCPE La Norme domicilié(e) Mas Saint-Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 426 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCPE La Norme domicilié(e) Mas Saint-Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUPAC L'EAU PURE A LA CARTE est expirée depuis le 24 septembre 2018.

BCPE La Norme a également déposé les autres marques suivantes : EP 14 EAU PURE A 14 M , EAUPAC , FAIMAX


BCPE La Norme SARL - Mas Saint-Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France - SIREN 402426456


BCPE La Norme - Mas Saint-Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Machines à filtrer et pièces et parties constitutives des produits précités compris dans la classe 7 ;

Installations pour la purification de l'eau, filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles) ;

Services d'installation, entretien et réparation de machines, appareils et installations de purification de l'eau, informations en matière d'installation, entretien et réparation de machines, appareils et installations de purification de l'eau ;

Etude de projets techniques.