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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BCPE LA NORME
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EAUPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAUPAC
BCPE LA NORME, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3910011
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
EAUPAC de BCPE LA NORME

Présentation de la marque EAUPAC

Déposée le 2 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BCPE LA NORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EAUPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BCPE LA NORME domicilié(e) Zone commerciale de Frejorgues, Mas St Jacques - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 426 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. Sylvette BENQUET domicilié(e) Parc de Basso Cambo-West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - Toulouse - France.

La marque EAUPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUPAC est expirée depuis le 2 avril 2022.

BCPE LA NORME a également déposé les autres marques suivantes : EP 14 EAU PURE A 14 M , EAUPAC L'EAU PURE A LA CARTE , FAIMAX


BCPE LA NORME, Société à responsabilité limitée - Zone commerciale de Frejorgues, Mas St Jacques - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 402426456


SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. Sylvette BENQUET - Parc de Basso Cambo-West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 10 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592407 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10

Machines à filtrer et pièces et parties constitutives des produits précités compris dans la classe 7 ; machine électrique ou hydraulique permettant le pompage de l'eau ; pompes (en tant que parties de machines) ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à l'eau pure ;

Batteries électriques ; ensemble de batterie électrique et chargeur ;

Installations pour la purification de l'eau, filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles) ; réservoirs d'eau ;

Services d'installation, entretien et réparation de machines, d'appareils de purification de l'eau, informations en matière d'installation, entretien et réparation de machines, d'appareils de purification de l'eau ;

Etude de projets techniques.