Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.C.P Bâtiment
BCP Batiment : Association économique loi 1901
BCP Batiment : Association économique loi 1901

Numéro de dépôt :
3176141
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2012
B.C.P Bâtiment de BCP Batiment : Association économique loi 1901

Présentation de la marque B.C.P Bâtiment

Déposée le 24 juillet 2002 par BCP Batiment : Association économique loi 1901 et BCP Batiment : Association économique loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.C.P Bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Les déposants sont BCP Batiment : Association économique loi 1901 domicilié(e) Siège social : 2, rue Dupont de l'Eure,75020 Paris - 75020 - France et BCP Batiment : Association économique loi 1901 domicilié(e) Siège administratif : 116, rue de Bogndet,75020 Paris - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCP Batiment domicilié(e) 2, rue Dupont de l'Eure,75020 Paris - 75020 - France.

La marque B.C.P Bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.C.P Bâtiment est expirée depuis le 24 juillet 2012.


BCP Batiment : Association économique loi 1901 - Siège social : 2, rue Dupont de l'Eure,75020 Paris - 75020 - France

BCP Batiment : Association économique loi 1901 - Siège administratif : 116, rue de Bogndet,75020 Paris - 75020 - France - SIREN 4


BCP Batiment - 2, rue Dupont de l'Eure,75020 Paris - 75020 - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368141 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Assurance - Actuariat - Analyse financière - Information en matière d'assurance - Consultation en matière d'assurance - Cautions (garanties) - Garanties (cautions). - Information en matière de construction. - Arbitrage - Recherche technique - Levés de terrain - Recherche et développement de nouveaux produits - Contrôle de qualité - Service de contentieux - Etablissement de plans pour la construction - Reconstitution de bases de données - Ingénierie

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.