Déposée par voie électronique le 2 avril 2019 par BCL 46
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « belléa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-17 du 26 avril 2019.
Le déposant est BCL 46 domicilié(e) rue saint etienne - 46000 - Cahors - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCL 46, Monsieur Christophe BELLETTI domicilié(e) rue saint etienne - 46000 - Cahors - France.
La marque belléa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque belléa arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.
BCL 46 - rue saint etienne - 46000 - Cahors - France
BCL 46, Monsieur Christophe BELLETTI - rue saint etienne - 46000 - Cahors - France
Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; torches électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.
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