Déposée le 16 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEVAL MAG.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCH domicilié(e) 3, Chemin de Bluche - 78490 - MONTFORT L'AMAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 685 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque CHEVAL MAG.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BCH SAS, société par actions simplifiée - 3, Chemin de Bluche - 78490 - MONTFORT L'AMAURY - France - SIREN 343685897
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453287 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-18
Inscription le 17 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°535741 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-17
Journaux, magazines et périodiques, livres. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet, services de transmission d'informations par voie télématique. Services d'édition de journaux et de magazines.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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