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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD
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VOSGES COLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOSGES COLA
BCD, SAS

Numéro de dépôt :
3991791
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
21/03/2023
VOSGES COLA de BCD

Présentation de la marque VOSGES COLA

Déposée le 21 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « VOSGES COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 412 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCD, M. DROUIN Jean-François domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

La marque VOSGES COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSGES COLA est expirée depuis le 21 mars 2023.

BCD a également déposé les autres marques suivantes : LORA COLA , LORRAINE COLA , MONA LISA , 14-18 La bière du souvenir , NOIRAUDE LA BIERE VACHE , LA POUSSETTE , SAINT NIC COLA , L'EAU REINE , DÉPÔT DE LA MARQUE SUIVANTE Esprit de Famille , LUX DIVINA


BCD, SAS - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France - SIREN 432412161


BCD, M. DROUIN Jean-François - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine “ Miel de Sapin des Vosges ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.