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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD
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Père Fouettard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Père Fouettard
BCD, SAS

Numéro de dépôt :
4086468
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
Père Fouettard de BCD

Présentation de la marque Père Fouettard

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Père Fouettard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 412 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCD, M. Jean-François DROUIN domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

La marque Père Fouettard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Père Fouettard est expirée depuis le 24 avril 2024.

BCD a également déposé les autres marques suivantes : LORA COLA , LORRAINE COLA , MONA LISA , 14-18 La bière du souvenir , NOIRAUDE LA BIERE VACHE , LA POUSSETTE , SAINT NIC COLA , L'EAU REINE , DÉPÔT DE LA MARQUE SUIVANTE Esprit de Famille , LUX DIVINA


BCD, SAS - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France - SIREN 432412161


BCD, M. Jean-François DROUIN - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 30 octobre 2015 - Renonciation partielle n°657171 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.