Présentation de la marque Loroyse Bière de Lorraine
Déposée le 5 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Loroyse Bière de Lorraine »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 412 161 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCD domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BCD, SAS - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France - SIREN 432412161
BCD - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350146 - Publication au BOPI 2002-07-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de nature juridique n°355190 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 8 août 2005 - Concession de licence n°416473 - Publication au BOPI 2005-08-08
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2425476 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des mirabelles), fruits et légumes conservés, séchés et cuits à base de mirabelle bénéficiant de l'indication géographique de provenance Mirabelle de Lorraine, gelées, confitures, compotes, oeufs laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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