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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD
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LA POUSSETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA POUSSETTE
BCD, SAS

Numéro de dépôt :
3310212
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
27/08/2024
LA POUSSETTE de BCD

Présentation de la marque LA POUSSETTE

Déposée le 27 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LA POUSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 412 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BCD, M. DROUIN Jean-François domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

La marque LA POUSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA POUSSETTE arrivera à expiration en date du 27 août 2024.

BCD a également déposé les autres marques suivantes : LORA COLA , LORRAINE COLA , MONA LISA , 14-18 La bière du souvenir , NOIRAUDE LA BIERE VACHE , SAINT NIC COLA , L'EAU REINE , DÉPÔT DE LA MARQUE SUIVANTE Esprit de Famille , LUX DIVINA , Loroyse Bière de Lorraine


BCD, SAS - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France - SIREN 432412161


BCD, M. DROUIN Jean-François - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Renouvellement sans limitation le 22 août 2014 n°2566274 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruuits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.