Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD
/
JEANNE D'ARC Bière de Lorraine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE D'ARC Bière de Lorraine
BCD, SAS

Numéro de dépôt :
3982677
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
JEANNE D\'ARC Bière de Lorraine de BCD

Présentation de la marque JEANNE D'ARC Bière de Lorraine

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEANNE D'ARC Bière de Lorraine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 412 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCD, M. Jean-François DROUIN domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

La marque JEANNE D'ARC Bière de Lorraine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE D'ARC Bière de Lorraine est expirée depuis le 14 février 2023.

BCD a également déposé les autres marques suivantes : LORA COLA , LORRAINE COLA , MONA LISA , 14-18 La bière du souvenir , NOIRAUDE LA BIERE VACHE , LA POUSSETTE , SAINT NIC COLA , L'EAU REINE , DÉPÔT DE LA MARQUE SUIVANTE Esprit de Famille , LUX DIVINA


BCD, SAS - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France - SIREN 432412161


BCD, M. Jean-François DROUIN - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.