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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD
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14-18 La bière du souvenir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

14-18 La bière du souvenir
BCD, SAS

Numéro de dépôt :
4046180
Date de dépôt :
11/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2023
14-18 La bière du souvenir de BCD

Présentation de la marque 14-18 La bière du souvenir

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 14-18 La bière du souvenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 412 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCD, M. Jean-François DROUIN domicilié(e) 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

La marque 14-18 La bière du souvenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 14-18 La bière du souvenir est expirée depuis le 11 novembre 2023.

BCD a également déposé les autres marques suivantes : LORA COLA , LORRAINE COLA , MONA LISA , NOIRAUDE LA BIERE VACHE , LA POUSSETTE , SAINT NIC COLA , L'EAU REINE , DÉPÔT DE LA MARQUE SUIVANTE Esprit de Famille , LUX DIVINA , Loroyse Bière de Lorraine


BCD, SAS - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France - SIREN 432412161


BCD, M. Jean-François DROUIN - 3 rue du bois le prêtre - 54700 - PONT A MOUSSON - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.