Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSAR PARIS
BCD EDITIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4084868
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/04/2024
TSAR PARIS de BCD EDITIONS

Présentation de la marque TSAR PARIS

Déposée le 10 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TSAR PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD EDITIONS domicilié(e) 10 Boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 880 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. Bellaiche Jonathan domicilié(e) 8 rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France.

La marque TSAR PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084868.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSAR PARIS est expirée depuis le 10 avril 2024.

BCD EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : DIVEENE PARIS


BCD EDITIONS, SAS - 10 Boulevard de Strasbourg - 75010 - PARIS - France - SIREN 528880990


Avocat, M. Bellaiche Jonathan - 8 rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640842 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.