Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BCCF
/
A.Q.C.H. ASSURANCE QUALITE CONCEPT HOSPITALIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.Q.C.H. ASSURANCE QUALITE CONCEPT HOSPITALIER
BCCF SA

Numéro de dépôt :
96633864
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque A.Q.C.H. ASSURANCE QUALITE CONCEPT HOSPITALIER

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) BCCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.Q.C.H. ASSURANCE QUALITE CONCEPT HOSPITALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BCCF domicilié(e) Rue Etienne Oehmichen - BP 332, 51688 REIMS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 854 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCCF SA Monsieur Bernard CORNUAILLE - France.

La marque A.Q.C.H. ASSURANCE QUALITE CONCEPT HOSPITALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.Q.C.H. ASSURANCE QUALITE CONCEPT HOSPITALIER est expirée depuis le 5 juillet 2006.

BCCF a également déposé les autres marques suivantes : A.Q.C.P. ASSURANCE QUALITE COLLECTIVITES PUBLIQUES , BCCF BERNARD CORNUAILLE CONSEIL FORMATION


BCCF SA - Rue Etienne Oehmichen - BP 332, 51688 REIMS CEDEX 02 - France - SIREN 317854065


BCCF SA Monsieur Bernard CORNUAILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Formation Professionnelle Conseils en organisation et direction des affaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.