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Marques déposées par BCC
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Bière du Ventoux
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bière du Ventoux
BCC, SCH
M. Benoit Jouffret

Numéro de dépôt :
4207471
Date de dépôt :
05/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bière du Ventoux de BCC

Présentation de la marque Bière du Ventoux

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2015 par BCC et monsieur Benoit Jouffret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bière du Ventoux »

Les déposants sont BCC, SCH domicilié(e) sofec ZI de l'Aspre - 30150 - Roquemaure - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Benoit Jouffret domicilié(e) 45 Chemin des Bonnelles - 30131 - Pujaut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCC, M. Bernard Chauvin domicilié(e) sofec ZI de l'Aspre - 30150 - Roquemaure - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BCC, SCH - sofec ZI de l'Aspre - 30150 - Roquemaure - France - SIREN 4

M. Benoit Jouffret - 45 Chemin des Bonnelles - 30131 - Pujaut - France


BCC, M. Bernard Chauvin - sofec ZI de l'Aspre - 30150 - Roquemaure - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689514 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Bières ; sodas.