Marque enregistrée - Marque en vigueur

BBC COURTAGE
BCC, SAS

Numéro de dépôt :
4309783
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
BBC COURTAGE de BCC

Présentation de la marque BBC COURTAGE

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBC COURTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCC domicilié(e) 121 avenue des Champs Élysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 000 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID CASSAGNE domicilié(e) 121 AVENUE Champs Élysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BBC COURTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBC COURTAGE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

BCC a également déposé les autres marques suivantes : Bière du Ventoux


BCC, SAS - 121 avenue des Champs Élysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 818000879


M. DAVID CASSAGNE - 121 AVENUE Champs Élysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Assurances .