Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA POISSONNERIE DE SAINT-ELME
BCC Marée

Numéro de dépôt :
4560489
Date de dépôt :
18/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2029
LA POISSONNERIE DE SAINT-ELME de BCC Marée

Présentation de la marque LA POISSONNERIE DE SAINT-ELME

Déposée par voie électronique le 18 juin 2019 par BCC Marée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA POISSONNERIE DE SAINT-ELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est BCC Marée domicilié(e) 238 ROUTE DE VANNES - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA POISSONNERIE DE SAINT-ELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POISSONNERIE DE SAINT-ELME arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.


BCC Marée - 238 ROUTE DE VANNES - 44700 - ORVAULT - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; crustacés et fruits de mer non vivants ; extraits de viande ou de poisson ; Fruits et légumes transformés, conservés, congelés ou cuisinés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier, crustacés et fruits de mer ; poissons, crustacés, fruits de mer conservés, transformés ou cuits ; poisson crustacés, fruits de mer séchés, fumés ou saumurés ; plats préparés principalement à base des produits précités ; plats préparés à base de viande, poissons, crustacés et/ou fruits de mer ; fromages ; produits de la pêche pour l’alimentation humaine ; produits de la pêche transformés pour l’alimentation humaine ; potages ; bouillons ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; poissons, crustacés, fruits de mer vivants ; appâts vivants pour la pêche algues fraîches ; algues pour l’alimentation humaine ; oeufs de poissons ; aliments pour poissons ;

Publicité sur tout moyen de communication, y compris les réseaux informatiques ; gestion des affaires commerciales ; distribution de prospectus ; Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de conseils et informations commerciales dans les domaines de la vente et la promotion de produits alimentaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication (notamment sur un site Internet) pour la vente au détail ; services d’étalage de marchandise ; services de vente au détail d'aliments et de produits alimentaires frais; Services de vente au détail de produits alimentaires, à savoir de Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; crustacés et fruits de mer ; extraits de viande ou de poisson ; Fruits et légumes transformés, conservés, congelés ou cuisinés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier, crustacés et fruits de mer ; poissons, crustacés, fruits de mer conservés, transformés ou cuits ; poisson crustacés, fruits de mer séchés, fumés ou saumurés ; plats préparés ; plats préparés à base de viande, poissons, crustacés et/ou fruits de mer ; fromages ; produits de la pêche pour l’alimentation humaine ; produits de la pêche transformés pour l’alimentation humaine ; potages ; bouillons ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; poissons, crustacés, fruits de mer vivants ; appâts vivants pour la pêche algues fraîches ; algues pour l’alimentation humaine ; oeufs de poissons ; aliments pour poissons ; organisation de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires; mise à disposition de catalogues de produits en ligne; promotion des ventes pour des tiers dans les domaines de l'agroalimentaire et la distribution agroalimentaire; traitement administratif de commandes d’achats ; services de commandes en gros et au détail ; mise à disposition d'informations commerciales auprès du consommateur concernant le poisson, les crustacés, les coquillages et les fruits de mer sur tous moyens de communication ; services de vente au détail ou en gros rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros effectués dans les marchés, supermarchés, hypermarchés et cybermarchés de produits alimentaires à savoir Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; crustacés et fruits de mer ; extraits de viande ou de poisson ; Fruits et légumes transformés, conservés, congelés ou cuisinés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier, crustacés et fruits de mer ; poissons, crustacés, fruits de mer conservés, transformés ou cuits ; poisson crustacés, fruits de mer séchés, fumés ou saumurés ; plats préparés ; plats préparés à base de viande, poissons, crustacés et/ou fruits de mer ; fromages ; produits de la pêche pour l’alimentation humaine ; produits de la pêche transformés pour l’alimentation humaine ; potages ; bouillons ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; poissons, crustacés, fruits de mer vivants ; appâts vivants pour la pêche algues fraîches ; algues pour l’alimentation humaine ; oeufs de poissons ; aliments pour poissons ;

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, services de bars, services de restauration à emporter, services de restauration ambulante.