SEDAM
Présentation de la marque SEDAM
Déposée le 13 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCBG MAX AZRIA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEDAM est expirée depuis le 13 novembre 2022.
BCBG MAX AZRIA GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45
Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430928 - Publication au BOPI 2006-03-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Inscription le 12 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°442391 - Publication au BOPI 2006-10-12
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2012 n°2503090 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-27