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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCB
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Terroc
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Terroc
BCB, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3183665
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/09/2022
Terroc de BCB

Présentation de la marque Terroc

Déposée le 11 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Terroc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCB domicilié(e) Rue Choumois, ZAC de Valentin - 25870 - CHATILLON LE DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 910 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque Terroc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terroc est expirée depuis le 11 septembre 2022.

BCB a également déposé les autres marques suivantes : CHANVRIBAT , CHANVRISOL , KALDOR , CANOPEE , GARY CREATEUR DE SAVOIR-ETRE , CHANVRIS , TRADIDOL , THEMIS , TRADICHANVRE


BCB, société par actions simplifiée - Rue Choumois, ZAC de Valentin - 25870 - CHATILLON LE DUC - France - SIREN 450910021


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 2 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382614 - Publication au BOPI 2003-12-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 15 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450438 - Publication au BOPI 2007-03-15

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514947 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26

Couleurs, vernis, laques, peintures, matières tinctoriales, résines naturelles à l'état brut, métaux en poudre pour peintres, décorateurs et artistes