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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCB
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CHANVRIBAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANVRIBAT
BCB, SAS

Numéro de dépôt :
3087498
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021

Présentation de la marque CHANVRIBAT

Déposée le 8 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANVRIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCB domicilié(e) Rue du Choumois BP 3011 - 25045 - BESANCON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 910 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BCB domicilié(e) Zac de Valentin Rue du Choumois BP 3011 - 25045 - BESANCON cedex - France.

La marque CHANVRIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANVRIBAT est expirée depuis le 8 mars 2021.

BCB a également déposé les autres marques suivantes : CHANVRISOL , KALDOR , CANOPEE , GARY CREATEUR DE SAVOIR-ETRE , CHANVRIS , Terroc , TRADIDOL , THEMIS , TRADICHANVRE


BCB, SAS - Rue du Choumois BP 3011 - 25045 - BESANCON cedex - France - SIREN 450910021


BCB - Zac de Valentin Rue du Choumois BP 3011 - 25045 - BESANCON cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Inscription le 26 juin 2003 - Changement d'adresse n°373040 - Publication au BOPI 2003-06-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394428 - Publication au BOPI 2004-06-14

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2010 n°2457865 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Constructions ; réparations ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.