Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYER
Numéro de dépôt :
923995
Date de dépôt :
30/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYER
Déposée le 30 avril 1975 par BCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BCA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°115513 - Publication au BOPI 1976-460