Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES DE NEUROLOGIE COMPORTEMENTALE
BCA SA
L.E.N Médical SAS

Numéro de dépôt :
3371121
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2015
RENCONTRES DE NEUROLOGIE COMPORTEMENTALE de BCA

Présentation de la marque RENCONTRES DE NEUROLOGIE COMPORTEMENTALE

Déposée le 20 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) BCA et la Société par Action Simplifiée (SAS) L.E.N Médical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES DE NEUROLOGIE COMPORTEMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BCA domicilié(e) 6 Boulevard du Général Leclerc,92000 CLICHY - 92000 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) L.E.N Médical domicilié(e) 15 rue des Sablons,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.E.N. MÉDICAL MONSIEUR LOUIS ELGOZI domicilié(e) 15, RUE DES SABLONS,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque RENCONTRES DE NEUROLOGIE COMPORTEMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES DE NEUROLOGIE COMPORTEMENTALE est expirée depuis le 20 juillet 2015.

BCA a également déposé les autres marques suivantes : ROYER , Journées Francophones de Virologie , Poster express , LES FILS D'OR , ASSISES NATIONALES DES MICI


BCA SA - 6 Boulevard du Général Leclerc,92000 CLICHY - 92000 - France

L.E.N Médical SAS - 15 rue des Sablons,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 3


L.E.N. MÉDICAL MONSIEUR LOUIS ELGOZI - 15, RUE DES SABLONS,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°560812 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

– papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). – publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – édition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.