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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCA
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LES FILS D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FILS D'OR
SAS BCA

Numéro de dépôt :
3206393
Date de dépôt :
22/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2013
LES FILS D\'OR de BCA

Présentation de la marque LES FILS D'OR

Déposée le 22 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FILS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCA domicilié(e) 6, rue Rougement,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 393 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BCA Karine LE BRIS-MENEUR domicilié(e) BP 197,29804 BREST CEDEX 9 - 29804 - France.

La marque LES FILS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FILS D'OR est expirée depuis le 22 janvier 2013.

BCA a également déposé les autres marques suivantes : ROYER , Journées Francophones de Virologie , Poster express , RENCONTRES DE NEUROLOGIE COMPORTEMENTALE , ASSISES NATIONALES DES MICI


SAS BCA - 6, rue Rougement,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 432393056


SAS BCA Karine LE BRIS-MENEUR - BP 197,29804 BREST CEDEX 9 - 29804 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchou ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus ; couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.