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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCA
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ASSISES NATIONALES DES MICI
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSISES NATIONALES DES MICI
BCA SAS

Numéro de dépôt :
3632592
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2019
ASSISES NATIONALES DES MICI de BCA

Présentation de la marque ASSISES NATIONALES DES MICI

Déposée le 25 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSISES NATIONALES DES MICI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCA domicilié(e) 38 rue Anatole France,92300 FRANCE - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 023 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCA domicilié(e) 38 rue Anatole France,92300 FRANCE - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISES NATIONALES DES MICI est expirée depuis le 25 février 2019.

BCA a également déposé les autres marques suivantes : ROYER , Journées Francophones de Virologie , Poster express , LES FILS D'OR , RENCONTRES DE NEUROLOGIE COMPORTEMENTALE


BCA SAS - 38 rue Anatole France,92300 FRANCE - 92300 - France - SIREN 382023943


BCA - 38 rue Anatole France,92300 FRANCE - 92300 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.