Déposée le 25 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCA EXPERTISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCA EXPERTISE domicilié(e) 14, rue Sarah Bernhardt,
CS60005,
92665 Asnières Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 139 436 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot,
Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre,
BP 74,
92703 Colombes cedex - France.
La marque BCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BCA EXPERTISE SAS, Société par Actions Simplifiée - 14, rue Sarah Bernhardt,
CS60005,
92665 Asnières Cedex - France - SIREN 489139436
Cabinet Chaillot,
Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre,
BP 74,
92703 Colombes cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52
Inscription le 24 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439355 - Publication au BOPI 2006-08-24
Inscription le 24 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439354 - Publication au BOPI 2006-08-24
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2010 n°2443733 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-22
Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°756999 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750251 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieures pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; estimation et expertises en affaires commerciales et notamment dans le domaine des véhicules automobiles d'occasion, accidentés, spéciaux ou de collection ; services de ventes aux enchères ; appels d'offres dans le domaine des véhicules automobiles d'occasion, accidentés, spéciaux ou de collection ; agences de publicité ; diffusion d'annonce et de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude et recherche de marché ; gestion de fichiers informatiques et notamment dans le domaine des véhicules automobiles d'occasion, accidentés, spéciaux ou de collection ; locations d'espaces publicitaires ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ; promotion des ventes (pour des tiers) ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; relations publiques ; information statistique. Assurances, finances ; consultations en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; courtage en assurances ; services d'expertises de véhicules ; services d'estimation financière et fiscale et d'expertise financière et fiscale, notamment dans le domaine des véhicules automobiles d'occasion, accidentés, spéciaux ou de collection ; locations financières et location-ventes, assurance et services de crédit dans le domaine des véhicules automobiles d'occasion, accidentés, spéciaux ou de collection ; caution (garantie) ; information en matière d'expertise et d'estimation financière et fiscale notamment dans le domaine des véhicules automobiles d'occasion, accidentés, spéciaux ou de collection. Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; communications par réseaux de fibres optiques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; communication et télévision par câble et/ou par satellite ; transmission d'images, de messages et de données assistés par ordinateurs sur et par le réseau Internet ; tous ces services étant plus spécifiquement destinés au secteur de l'expertise de véhicules automobiles d'occasion, accidentés, spéciaux ou de collection. Consultation en matière de sécurité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; recherches en mécanique ; services de recherche et de développement dans le domaine du diagnostic et de la réparation de pannes et notamment dans le domaine des véhicules ; constitution de bases de données informatiques ; élaboration de logiciels (conception) et leur mise à jour ; étalonnage (mesurage) ; essai de matériaux ; contrôle de qualité ; location de temps d'accès à un centre serveu de bases de données et à un ordinateur pour la manipulation de données ; services d'arbitrage ; reconstitution de bases de données ; consultation en matière de sécurité et notamment en matière de sécurité automobile ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'enquêtes et d'investigations ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; recherches légales et judiciaires ; locations de logiciels informatiques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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