Déposée le 9 novembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BC TRADING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRANCE MARINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BC TRADING domicilié(e) 5 RUE FELIX FAURE - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BC TRADING, M. COUPEAU BORIS domicilié(e) 5 RUE FELIX FAURE - 06400 - CANNES - France.
La marque FRANCE MARINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BC TRADING, EURL - 5 RUE FELIX FAURE - 06400 - CANNES - France
BC TRADING, M. COUPEAU BORIS - 5 RUE FELIX FAURE - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.
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