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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BC FRANCE
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MILLE ET UNE NAPPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILLE ET UNE NAPPES
BC FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3462887
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016
MILLE ET UNE NAPPES de BC FRANCE

Présentation de la marque MILLE ET UNE NAPPES

Déposée le 13 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLE ET UNE NAPPES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BC FRANCE domicilié(e) 96 AVENUE CARNOT,91100 CORBEIL ESSONNES - 91100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 520 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BC FRANCE domicilié(e) 96 AVENUE CARNOT,91100 CORBEIL ESSONNES - 91100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE ET UNE NAPPES est expirée depuis le 13 novembre 2016.


BC FRANCE SARL - 96 AVENUE CARNOT,91100 CORBEIL ESSONNES - 91100 - France - SIREN 441520210


BC FRANCE - 96 AVENUE CARNOT,91100 CORBEIL ESSONNES - 91100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;