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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BC DEVELOPPEMENT
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NEOTESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEOTESS
“ BC DEVELOPPEMENT ”, SA

Numéro de dépôt :
3630306
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
NEOTESS de BC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque NEOTESS

Déposée le 16 février 2009 par la Société Anonyme (SA) BC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOTESS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BC DEVELOPPEMENT domicilié(e) dont le siège est fixé à “ Le Millénium ” 1 Rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 311 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOTESS est expirée depuis le 16 février 2019.

BC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CINUM , CIENUM LA COMPAGNIE DU NUMERIQUE , CIENUM SO FLEX


“ BC DEVELOPPEMENT ”, SA - dont le siège est fixé à “ Le Millénium ” 1 Rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 492311030


SCP d'Avocats J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 28 octobre 2009 - Retrait partiel n°508923 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 16 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647520 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-16

Inscription le 17 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709632 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17

Transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données ; transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; services de communication par terminaux d'ordinateurs, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux ; tous ces services étant exclusivement en lien avec l'utilisation d'un logiciel permettant de diffuser de l'information multimédia vers des écrans haute définition (service d'affichage dynamique).