Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) BC DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIENUM SO FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BC DEVELOPPEMENT domicilié(e) Le Millénium, 1 Rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 311 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICITE, Mme. Stéphanie CRESPY domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.
La marque CIENUM SO FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BC DEVELOPPEMENT, société anonyme - Le Millénium, 1 Rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 492311030
JURICITE, Mme. Stéphanie CRESPY - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY EN VELAY - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Inscription le 16 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647520 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-16
Logiciels ; progiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Commerce électronique (vente au détail) en ligne sur Internet de modules applicatifs standardisés pour la conception de sites web, Intranet et sites marchands ;
Transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données ; messagerie électronique ; transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; mise à disposition de liaisons de télécommunications directes (dites "en lignes") permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données ; services de communication par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, à un réseau de communication mondiale type Internet, à des centres serveurs nationaux et internationaux ;
Formation et enseignement dans le domaine de l'informatique, du commerce électronique et sur les réseaux Internet, Intranet. Edition et publication (à l'exception de la publication de textes publicitaires) notamment dans le domaine de l'informatique, la télématique, la formation, la communication par Internet ; Edition de catalogues interactifs ;
Etude de projets techniques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; dessin industriel ; élaboration, conception de logiciels ; mises à jour de logiciels. Réalisation et conception de sites Internet.
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