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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BC CRYOINNOV
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CRYOBELT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRYOBELT
BC CRYOINNOV, SAS

Numéro de dépôt :
4196971
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2025
CRYOBELT de BC CRYOINNOV

Présentation de la marque CRYOBELT

Déposée le 16 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BC CRYOINNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CRYOBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BC CRYOINNOV domicilié(e) ESPACE ALPHASIS BATIMENT A1, 0 ESPACE PERFORMANCE - 35760 - SAINT GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 350 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BC CRYOINNOV, Mme FERNANDEZ SAMPEDRO YOLENE domicilié(e) ESPACE ALPHASIS BATIMENT A1, 0 ESPACE PERFORMANCE - 35760 - SAINT GREGOIRE - France.

La marque CRYOBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYOBELT arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.


BC CRYOINNOV, SAS - ESPACE ALPHASIS BATIMENT A1, 0 ESPACE PERFORMANCE - 35760 - SAINT GREGOIRE - France - SIREN 805350329


BC CRYOINNOV, Mme FERNANDEZ SAMPEDRO YOLENE - ESPACE ALPHASIS BATIMENT A1, 0 ESPACE PERFORMANCE - 35760 - SAINT GREGOIRE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.