PERMAVORES BBVA
Présentation de la marque PERMAVORES
Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par BBVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERMAVORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est BBVA domicilié(e) Moulin de Cucugnan - 11350 - Cucugnan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.
La marque PERMAVORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMAVORES arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.
BBVA a également déposé les autres marques suivantes : Moulins π r2 , N Pain 100% Nature , PERMALIMENT , PN PAIN 100% NATURE , PERMASHOP , L'école de mon Moulin , PN BLES 100% NATURE , MM LES MAITRES DE MON MOULIN , La Cité des Blés , PERMAVORISME
BBVA - Moulin de Cucugnan - 11350 - Cucugnan - France
Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Inscription le 28 janvier 2019 - Retrait partiel n°746897 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons conservés, séchés et cuits ; fruits, légumes et champignons congelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; fromages ; conserves de viande ; conserves de poisson ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; mets et plats préparés à base des produits précités; l'ensemble des produits précités étant issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ;
Café ; thé ; cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; chocolat ; riz ; tapioca ; sagou ; farines ; levure ; poudre à lever ; préparations faites de céréales; pain ; biscottes ; préparations pour boulangerie ; pâtes alimentaires ; pâtisseries ; préparations pour la pâtisserie ; gâteaux ; pizzas ; tartes ; tourtes ; biscuits ; pâte à tarte prête à l'emploi ; confiseries ; sucreries ; glaces alimentaires ; sorbets ; crèmes glacées ; yaourts glacés ; sucre ; édulcorants naturels ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices ; glaces à rafraîchir ; plats cuisinés et en-cas salés à savoir en-cas à base de maïs, de céréales, de riz, de pâtes ; crackers, crêpes, plats préparés à base de pâtes, de riz et de céréales ; sandwichs ; l'ensemble des produits précités étant issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ;
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais ; herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes, semis et semences ; animaux vivants ; produits alimentaires et boissons pour animaux ; malt ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillées ; fourrages; l'ensemble des produits précités étant issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ;
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits, boissons à base de légumes ; jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; l'ensemble des produits précités étant issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; cidres ; alcools et eaux-de-vie ; liqueurs et spiritueux; l'ensemble des produits précités étant issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail ou en gros d'aliments et de boissons issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ; publicité visant à promouvoir la sensibilisation des consommateurs aux questions environnementales , à l’alimentation durable, ainsi qu’aux enjeux et initiatives liés au développement nutritionnel ; les services précités étant également fournis par le biais de l'internet ;
Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations nationales ou internationales sur le thème des questions environnementales , à l’alimentation durable, ainsi qu’aux enjeux et initiatives liés au développement nutritionnel ; formation et camps (stages) de perfectionnement dans les domaines de la connaissance de la terre et de l'alimentation ; école de cuisine; organisation d'événements culturels et festifs ; services d'artistes de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; camps de vacances (divertissement); services de traduction et d'interprétation ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, congrès, salons ou expositions professionnelles ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs, culturels ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; services de musées [présentation, expositions] ; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; divertissements télévisés et radiophoniques ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets ; services de studios d'enregistrement ; services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; prêts de livres ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes; location de tous supports sonores et/ou visuels ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'information en matière d'éducation et de divertissement ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; reportages ; information en matière de divertissement et de sports ; projection de films cinématographiques ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques ; organismes de formation dans le domaine de l'alimentation ; réservation de places de spectacles ; parcs d'attraction ; fermes pédagogiques ; conservatoires de plantes ; édition de logiciels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; » informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches dans les domaines de l'agriculture et de l'alimentation; services de recherche et d’ingénierie en agronomie ; services de recherche-développement dans les domaines des produits et techniques de l’agriculture et de l’alimentation ; services d'étude, d'expertise et d’analyse des semences, des sols et des cultures ; services de laboratoires d'analyse (notamment analyse des semences, des sols, de l'eau, des terres, des cultures) ; contrôle de qualité ; création et conception de bases de données [services de technologies de l'information] ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de cafés-restaurants et cafétérias; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; pension pour animaux ; location de tentes ; mise à disposition de terrains de camping ; location de salles de réunions ; services de restaurants en libre-service et à domicile ;
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services pour le soin de la peau (soins d’hygiène et de beauté) ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes, consultation dans le domaine de la nutrition ; conseils en matière de santé ; conseils dans le domaine de la nutrition ; mise à disposition d’informations dans le domaine diététique et des conseils en nutrition ; élevage d'animaux; les services précités étant en lien avec la permaculture.