Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERMABOUTIQUE
BBVA

Numéro de dépôt :
4469901
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2028
PERMABOUTIQUE de BBVA

Présentation de la marque PERMABOUTIQUE

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par BBVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERMABOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est BBVA domicilié(e) Moulin de Cucugnan - 11350 - Cucugnan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, Monsieur Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque PERMABOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMABOUTIQUE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

BBVA a également déposé les autres marques suivantes : Moulins π r2 , N Pain 100% Nature , PERMALIMENT , PN PAIN 100% NATURE , PERMASHOP , L'école de mon Moulin , PN BLES 100% NATURE , MM LES MAITRES DE MON MOULIN , La Cité des Blés , PERMAVORES


BBVA - Moulin de Cucugnan - 11350 - Cucugnan - France


LYNDE & ASSOCIES, Monsieur Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 15 janvier 2019 - Retrait partiel n°745657 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; champignons conservés, séchés et cuits ; fruits, légumes et champignons congelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; fromages ; conserves de viande ; conserves de poisson ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; mets et plats préparés à base des produits précités; l'ensemble des produits précités étant issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ;

Café ; thé ; cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; chocolat ; riz ; tapioca ; sagou ; farines ; levure ; poudre à lever ; préparations faites de céréales; pain ; biscottes ; préparations pour boulangerie ; pâtes alimentaires ; pâtisseries ; préparations pour la pâtisserie ; gâteaux ; pizzas ; tartes ; tourtes ; biscuits ; pâte à tarte prête à l'emploi ; confiseries ; sucreries ; glaces alimentaires ; sorbets ; crèmes glacées ; yaourts glacés ; sucre ; édulcorants naturels ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices ; glaces à rafraîchir ; plats cuisinés et en-cas salés à savoir en-cas à base de maïs, de céréales, de riz, de pâtes ; crackers, crêpes, plats préparés à base de pâtes, de riz et de céréales ; sandwichs; l'ensemble des produits précités étant issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais ; herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes, semis et semences ; animaux vivants ; produits alimentaires et boissons pour animaux ; malt ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillées ; fourrages; l'ensemble des produits précités étant issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits, boissons à base de légumes ; jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; l'ensemble des produits précités étant issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; cidres ; alcools et eaux-de-vie ; liqueurs et spiritueux; l'ensemble des produits précités étant issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail ou en gros d'aliments et de boissons issus de la permaculture ou fabriqués à partir de produits issus de la permaculture ; publicité visant à promouvoir la sensibilisation des consommateurs aux questions environnementales , à l’alimentation durable, ainsi qu’aux enjeux et initiatives liés au développement nutritionnel ; les services précités étant également fournis par le biais de l'internet ;

Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations nationales ou internationales sur le thème des questions environnementales , à l’alimentation durable, ainsi qu’aux enjeux et initiatives liés au développement nutritionnel ; formation et camps (stages) de perfectionnement dans les domaines de la connaissance de la terre et de l'alimentation ; école de cuisine; organisation d'événements culturels et festifs ; services d'artistes de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; camps de vacances (divertissement); services de traduction et d'interprétation ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, congrès, salons ou expositions professionnelles ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs, culturels ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; services de musées [présentation, expositions] ; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; divertissements télévisés et radiophoniques ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets ; services de studios d'enregistrement ; services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; prêts de livres ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes; location de tous supports sonores et/ou visuels ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'information en matière d'éducation et de divertissement ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; reportages ; information en matière de divertissement et de sports ; projection de films cinématographiques ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques ; organismes de formation dans le domaine de l'alimentation ; réservation de places de spectacles ; parcs d'attraction ; fermes pédagogiques ; conservatoires de plantes ; édition de logiciels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; » informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches dans les domaines de l'agriculture et de l'alimentation; services de recherche et d’ingénierie en agronomie ; services de recherche-développement dans les domaines des produits et techniques de l’agriculture et de l’alimentation ; services d'étude, d'expertise et d’analyse des semences, des sols et des cultures ; services de laboratoires d'analyse (notamment analyse des semences, des sols, de l'eau, des terres, des cultures) ; contrôle de qualité ; création et conception de bases de données [services de technologies de l'information] ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de cafés-restaurants et cafétérias; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; pension pour animaux ; location de tentes ; mise à disposition de terrains de camping ; location de salles de réunions ; services de restaurants en libre-service et à domicile ;

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services pour le soin de la peau (soins d’hygiène et de beauté) ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes, consultation dans le domaine de la nutrition ; conseils en matière de santé ; conseils dans le domaine de la nutrition ; mise à disposition d’informations dans le domaine diététique et des conseils en nutrition ; élevage d'animaux; les services précités étant en lien avec la permaculture.