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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBVA
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N Pain 100% Nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N Pain 100% Nature
BBVA, SARL

Numéro de dépôt :
4064575
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
N Pain 100% Nature de BBVA

Présentation de la marque N Pain 100% Nature

Déposée le 30 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « N Pain 100% Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBVA domicilié(e) LES MAITRES DE MON MOULIN, 3 RUE DU MOULIN - 11350 - CUCUGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 779 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBVA, M. FEUILLAS Roland domicilié(e) 3 RUE DU MOULIN - 11350 - CUCUGNAN - France.

La marque N Pain 100% Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N Pain 100% Nature est expirée depuis le 30 janvier 2024.

BBVA a également déposé les autres marques suivantes : Moulins π r2 , PERMALIMENT , PN PAIN 100% NATURE , PERMASHOP , L'école de mon Moulin , PN BLES 100% NATURE , MM LES MAITRES DE MON MOULIN , La Cité des Blés , PERMAVORES , PERMAVORISME


BBVA, SARL - LES MAITRES DE MON MOULIN, 3 RUE DU MOULIN - 11350 - CUCUGNAN - France - SIREN 490779402


BBVA, M. FEUILLAS Roland - 3 RUE DU MOULIN - 11350 - CUCUGNAN - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Céréales en grains non travaillés ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs.