Déposée le 7 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIFFAC ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBS domicilié(e) ZI de la Vrillonnerie, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 994 341 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.B.S. - France.
La marque DIFFAC ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625295.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFAC ESPACE est expirée depuis le 7 mai 2006.
BBS a également déposé les autres marques suivantes : DIFFAC CENTER
BBS Sarl - ZI de la Vrillonnerie, 37170 CHAMBRAY LES TOURS - France - SIREN 382994341
B.B.S. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction son et images, disques, appareil éclairage, chauffage, production de vapeur, de cuisson, réfrigération, séchage, ventilation.Meubles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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