Marque enregistrée - Marque en vigueur

ClimAudit
BBS SLAMA, SARL
BBS DEVELOPPEMENT, SARL
M. BRUNO SLAMA

Numéro de dépôt :
4242283
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
ClimAudit de BBS SLAMA

Présentation de la marque ClimAudit

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBS SLAMA, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBS DEVELOPPEMENT, monsieur BRUNO SLAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ClimAudit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBS SLAMA domicilié(e) 23 rue du mont mouchet - 63000 - clermont Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 23 RUE DU MONT MOUCHET - 63000 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur BRUNO SLAMA domicilié(e) 13 RUE DES VIGNETTES - 63400 - CHAMALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBS SLAMA, M. Bruno SLAMA domicilié(e) 23 rue du mont mouchet - 63000 - clermont Ferrand - France.

La marque ClimAudit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ClimAudit arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.

BBS SLAMA a également déposé les autres marques suivantes : CLIMAWIN , MASTER , MASTERE , CLIMA-WIN , MASTER CLIMA , BBS SLAMA LA PENSEE CLIMATIQUE , VECTOR , ClimaBim , DIAGDPE


BBS SLAMA, SARL - 23 rue du mont mouchet - 63000 - clermont Ferrand - France - SIREN 3

BBS DEVELOPPEMENT, SARL - 23 RUE DU MONT MOUCHET - 63000 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 5

M. BRUNO SLAMA - 13 RUE DES VIGNETTES - 63400 - CHAMALIERES - France


BBS SLAMA, M. Bruno SLAMA - 23 rue du mont mouchet - 63000 - clermont Ferrand - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; audits en matière d'énergie .