ClimAudit
Présentation de la marque ClimAudit
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBS SLAMA, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBS DEVELOPPEMENT, monsieur BRUNO SLAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ClimAudit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ClimAudit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ClimAudit arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.
BBS SLAMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28