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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BBPC
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LES DOMAINES DE L'ATLAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES DE L'ATLAS
BBPC, SAS

Numéro de dépôt :
3063980
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2020
LES DOMAINES DE L\'ATLAS de BBPC

Présentation de la marque LES DOMAINES DE L'ATLAS

Déposée le 6 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BBPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMAINES DE L'ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BBPC domicilié(e) ZAC du Pont 1095 avenue des Vergers - 13750 - PLAN D'ORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 231 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BBPC domicilié(e) ZAC du Pont 1095 avenue des Vergers - 13750 - PLAN D'ORGON - France.

La marque LES DOMAINES DE L'ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DOMAINES DE L'ATLAS est expirée depuis le 6 novembre 2020.


BBPC, SAS - ZAC du Pont 1095 avenue des Vergers - 13750 - PLAN D'ORGON - France - SIREN 480231190


BBPC - ZAC du Pont 1095 avenue des Vergers - 13750 - PLAN D'ORGON - France


Demande de renouvellement le 20 octobre 2010 n°2453515 - Publication au BOPI 2010-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324504 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 19 juin 2001 - Concession de licence n°325551 - Publication au BOPI 2001-06-19

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°540513 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-06

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2010 n°2456701 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-06

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628215 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés.