Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Charte RSO
BBLEND Les Jardins de la Cité, Sarl

Numéro de dépôt :
3968438
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Charte RSO de BBLEND Les Jardins de la Cité

Présentation de la marque Charte RSO

Déposée le 10 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBLEND Les Jardins de la Cité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Charte RSO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBLEND Les Jardins de la Cité domicilié(e) 11 rue Ampère - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 531 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLEND Les Jardins de la Cité, M. TOUITOU Patrick-M domicilié(e) 11 rue Ampère - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

BBLEND Les Jardins de la Cité a également déposé les autres marques suivantes : Label RSO , R RENCONTRES RAPPROCHEMENT , Charte RSE , OPEN DE LA MUTUELLE DES MOTARDS , L'observatoire de la diversité en entreprise , Communication Sociétale


BBLEND Les Jardins de la Cité, Sarl - 11 rue Ampère - 75017 - PARIS - France - SIREN 449531516


BBLEND Les Jardins de la Cité, M. TOUITOU Patrick-M - 11 rue Ampère - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 13 février 2014 - Rejet total n°618525 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Inscription le 13 février 2014 - Rejet total n°618524 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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