Charte RSO
Présentation de la marque Charte RSO
Déposée le 10 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBLEND Les Jardins de la Cité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Charte RSO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BBLEND Les Jardins de la Cité a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 13 février 2014 - Rejet total n°618525 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13
Inscription le 13 février 2014 - Rejet total n°618524 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13