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Marques déposées par l'association loi 1901 BBCA
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QUARTIER BBCA BAS CARBONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUARTIER BBCA BAS CARBONE
ASSOCIATION BBCA

Numéro de dépôt :
4408847
Date de dépôt :
29/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2027
QUARTIER BBCA BAS CARBONE de BBCA

Présentation de la marque QUARTIER BBCA BAS CARBONE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par l'association loi 1901 BBCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUARTIER BBCA BAS CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 BBCA domicilié(e) 136BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION BBCA, Madame HELENE GENIN domicilié(e) 136BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France.

La marque QUARTIER BBCA BAS CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER BBCA BAS CARBONE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.

BBCA a également déposé les autres marques suivantes : RENOVATION BBCA BAS CARBONE , EXPLOITATION BBCA BAS CARBONE , BATIMENT BBCA BAS CARBONE


ASSOCIATION BBCA - 136BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France


ASSOCIATION BBCA, Madame HELENE GENIN - 136BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; démolition de constructions ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; logiciel-service (SaaS).