Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE SORIGNY
BBC VINS ET SPIRITUEX, SARL

Numéro de dépôt :
3933279
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/07/2022
DUC DE SORIGNY de BBC VINS ET SPIRITUEX

Présentation de la marque DUC DE SORIGNY

Déposée le 10 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC VINS ET SPIRITUEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DUC DE SORIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC VINS ET SPIRITUEX domicilié(e) 19-21 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBC VINS ET SPIRITUEX, M. BOGDAN TANASOIU domicilié(e) 19-21 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque DUC DE SORIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE SORIGNY est expirée depuis le 10 juillet 2022.


BBC VINS ET SPIRITUEX, SARL - 19-21 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France


BBC VINS ET SPIRITUEX, M. BOGDAN TANASOIU - 19-21 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.