ROYAL DE VANNY
Présentation de la marque ROYAL DE VANNY
Déposée le 10 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC VINS ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROYAL DE VANNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL DE VANNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DE VANNY est expirée depuis le 10 juillet 2022.
BBC VINS ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 25 juin 2015 - Renonciation partielle n°650575 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25