Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE TRANNE
BBC VINS ET SPIRITUEUX, SARL

Numéro de dépôt :
3864549
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
BELLE TRANNE de BBC VINS ET SPIRITUEUX

Présentation de la marque BELLE TRANNE

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC VINS ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE TRANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC VINS ET SPIRITUEUX domicilié(e) 19/21 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBC VINS ET SPIRITUEUX domicilié(e) 19/21 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque BELLE TRANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE TRANNE est expirée depuis le 5 octobre 2021.

BBC VINS ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : GRAND LONIS , INVICTUS , ROCHE PIQUE , LES GRANDS VINS DE MASTER SOMMELIER , DE VANNY , ROYAL DE VANNY , RUSSIAN COURAGE VODKA , MONTTO , VALTORRINE , NEYMAR


BBC VINS ET SPIRITUEUX, SARL - 19/21 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France


BBC VINS ET SPIRITUEUX - 19/21 RUE DU COMMANDANT COUSTEAU - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.