Déposée le 7 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC 12
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « The Royal Racer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBC 12 domicilié(e) 12 Place Marechal Lyautey - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 205 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBC 12 domicilié(e) 12 Place Marechal Lyautey - 69006 - LYON - France.
La marque The Royal Racer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Royal Racer est expirée depuis le 7 avril 2021.
BBC 12, Sarl - 12 Place Marechal Lyautey - 69006 - LYON - France - SIREN 530205137
BBC 12 - 12 Place Marechal Lyautey - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557658 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613563 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 1 février 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°662090 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662119 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Inscription le 24 octobre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°710129 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24
Inscription le 14 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718719 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14
Inscription le 27 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730291 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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