Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BBB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GOOD GOUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BBB domicilié(e) 111 rue de Croix - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 870 353 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque GOOD GOUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BBB, Société par actions simplifiée - 111 rue de Croix - 59510 - HEM - France - SIREN 520870353
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, coulis de fruits, compotes ; préparations alimentaires à base de fruits ou de légumes ; lait et produits laitiers, préparations alimentaires à base de lait ; boissons lactées comprenant des fruits ; desserts à base de fruits, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert ;
Café, cacao, chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca, sagou, farines, tartes, tourtes et galettes (sucrées ou salées), produits à base de riz, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, gâteaux, biscuits, confiserie, glaces comestibles ; miel, boissons à base de chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café ;
Eaux minérales et gazeuses, jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes, limonades, sodas, sorbets (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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