Déposée le 19 octobre 1984 par BBA GROUP PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERPLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BBA GROUP PLC, domicilié(e) Whitechapel Road, P.P. Box NO. 20 Cleckheaton West Yorkshire BD19 6HP ROYAUME-UNI (dossier no 2038611) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2038611) - France.
La marque PERPLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BBA GROUP PLC - Whitechapel Road, P.P. Box NO. 20 Cleckheaton West Yorkshire BD19 6HP ROYAUME-UNI (dossier no 2038611) - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2038611) - France
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1994 n°2038611 - Publication au BOPI 1994-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Inscription le 7 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49190 - Publication au BOPI 1990-11-07
Inscription - Changement de dénomination n°43141 - Publication au BOPI
Parties et accessoires de machines non compris dans d'autres classes. Matières plastiques et articles en matière plastique non compris dans d'autres classes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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