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Marques déposées par la société étrangère BBA GROUP PLC
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MINTEX SAFEBRAKE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINTEX SAFEBRAKE
BBA GROUP PLC, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1375309
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1996

Présentation de la marque MINTEX SAFEBRAKE

Déposée le 17 octobre 1986 par la société étrangère BBA GROUP PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINTEX SAFEBRAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BBA GROUP PLC domicilié(e) Whitechapel Road, CLECKHEATON, West Yorkshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque MINTEX SAFEBRAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINTEX SAFEBRAKE est expirée depuis le 17 octobre 1996.

BBA GROUP PLC a également déposé les autres marques suivantes : DON RED STRIPE , PERPLAS


BBA GROUP PLC, société de droit britannique - Whitechapel Road, CLECKHEATON, West Yorkshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Parties de machines comprises dans la classe 7 faites totalement ou partiellement de matériaux présentant des propriétés de friction;embrayages et freins (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), éléments de freins, garnitures, patins et segments compris dans la classe 7 (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);entraînement par friction et éléments de freins pour machines comprises dans la classe 7 et parties et accessoires tous compris dans la classe 7 pour tous les produits mentionnés ci-dessus.Entraînement par friction ou éléments de freins pour appareils de locomotion par terre, air ou par eau;freins, garnitures de freins, patins et segments compris dans la classe 12, matériau de friction en tant que parties d'appareils de locomotion par terre, air ou par eau, et parties et accessoires tous compris dans la classe 12 pour tous les produits mentionnés ci-dessus.Matériau pour le freinage et l'embrayage;matériaux de garnitures pour freins;matériaux de garnitures d'embrayages; patins, pièces moulées et sections conformées de matériau de friction compris dans la classe 17.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.